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Conditions générales d’utilisation d’Amazon Games

Dernière mise à jour : Le 3 mars 2020

Les présentes Conditions générales d’utilisation constituent un accord entre vous et Amazon.com Services LLC, ou si vous vivez en Europe, Amazon Media EU S.A.R.L (ces sociétés étant, avec leurs filiales, ci-après dénommées « Amazon » ou « Nous »), et s’appliquent à nos jeux, nos logiciels clients associés (ci-après « Jeux Clients»), nos services et sites internet (ci-après « Services de Jeu »), et nos contenus et données (ci-après « Contenu du Jeu ») (ensemble dénommés les « Jeux »). Cet accord repose sur les termes et conditions suivants, et comprend notamment :

  • Les Conditions d’utilisation (ci-après « Conditions d’utilisation »);
  • La Politique de confidentialité d’Amazon (ci-après « Politique de confidentialité »);
  • Tout code de conduite relatif au Jeu (qui établit des règles et directives supplémentaires pour le Jeu et le comportement de la communauté) ;
  • Toute politique d’utilisation du contenu du Jeu (qui établit des règles et des lignes directrices supplémentaires pour la création de projets de la communauté, comme la diffusion en continu de votre partie sur Twitch) et ;
  • Toute autre politiques, règles ou conditions que nous publions dans nos Jeux ou sur nos sites internet (Ensemble dénommées « Le Contrat »).

En jouant à l’un de nos Jeux, en téléchargeant ou en jouant à l’un de nos Jeux Clients, en accédant aux Services du Jeu ou en utilisant le Contenu du Jeu, vous acceptez le présent Contrat. Les Jeux sont des Services Amazon (tels que définis dans les Conditions d’utilisation).

1. VOTRE COMPTE

Amazon peut vous demander de créer un compte et de vous identifier pour les Jeux, en utilisant vos identifiants de connexion Amazon ou Twitch. Les informations contenues sur votre compte accessible en utilisant vos identifiants de connexion, y compris votre nom d’utilisateur et votre avatar, peuvent être divulguées à d’autres joueurs et utilisé par Nous pour gérer votre compte. Toute information que vous transmettez à Amazon doit être complète, précise, et à jour. Vous devez être âgé au minimum de 13 ans pour créer un compte ou utiliser les Services du Jeu, et si vous n'avez pas atteint l'âge de la majorité légale (18 ans dans la plupart des juridictions), vous ne pouvez utiliser votre compte et les Services de jeu que sous la supervision d'un parent ou d'un tuteur légal. Il est interdit de partager, vendre, louer ou transmettre votre compte. Vous êtes responsable (i) de la confidentialité de vos identifiants de connexion, (ii) et des actions qui se produisent sur votre compte, y compris les achats. Certains Jeux pourront être distribués via des boutiques ou services de distribution gérés par nos filiales ou des sociétés tierces, qui pourraient vous demander la création d’un compte ; votre relation avec ces parties sera régie conformément à leurs conditions.

2. LES JEUX

2.1 Les exigences du système. Chaque Jeu peut être sujet à des limitations de compatibilité ou techniques. Certains Jeux peuvent nécessiter le téléchargement automatique et l’installation de logiciels et de mises à jour sur votre appareil, auxquelles vous devez consentir.

2.2 Les Services du Jeu. Certains de nos Jeux doivent obligatoirement se jouer sur Internet, et peuvent nécessiter la souscription à d’autres services proposés par Amazon, nos filiales ou par des sociétés tierces. Amazon ne peut garantir la continuité et la disponibilité du service, et ne pourra être tenue pour responsable en cas d’interruption du service. Amazon pourra introduire des dispositifs de sécurité dans les Jeux, les Services du Jeu et dans votre compte, et vous ne pourrez, ni autoriser ou permettre à quelqu’un de contourner ou d’interférer avec lesdits dispositifs de sécurité.

2.3 Licence limitée. Amazon vous accorde une licence limitée, non-exclusive, incessible et révocable, vous permettant de pouvoir télécharger, installer, accéder et utiliser les Jeux Client, et les Contenus du Jeu associé, à des fins strictement personnelles et non-commerciales.

2.4 Limitations. Vous ne pouvez utiliser les Jeux que conformément à ce qui est permis par le présent Contrat et par la législation en vigueur. Vous ne devez pas et ne pourrez aider ou autoriser quiconque à (i) procéder à une ingénierie inverse, décompiler, désassembler ou altérer les Jeux Clients et les Contenus des Jeux associés ; (ii) vendre, louer, prêter, emprunter, distribuer, transférer ou sous-licencier les Jeux, ou agir comme hôte ou service de liaison pour les Jeux, sans autorisation d’Amazon ou bien faciliter toute connexion non-autorisée qui émulerait certaines parties du Jeu ; (iii) copier, modifier, altérer, ou encore créer des œuvres dérivées des Jeux (sauf dans les cas expressément autorisés par Amazon au sein d’une politique applicable publiée sur nos sites internet) ; (iv) à interférer avec ou contourner toute fonctionnalité des Jeux, accéder ou utiliser les Jeux d'une manière visant à éviter des frais ou des restrictions, ou encore à exploiter les Jeux (y compris en interceptant, collectant ou en lisant des données provenant des Jeux ou bien en utilisant des applications ou des services tels que le piratage, les robots, les astuces de triche, les scripts ou les mods, qui ne sont pas expressément autorisés par Amazon, conformément à la politique applicable publiée sur nos sites internet).

2.5 Les Objets du Jeu. Lorsque vous jouez aux Jeux, vous pouvez débloquer, acheter ou bien gagner des accès à différents objets inclus dans le Jeu (tels que notamment de la monnaie fictive, objet virtuel, des personnages, des costumes supplémentaires, des armes, des équipements, des boosts, des butins, des indicateurs d’état etc.) (Ensemble dénommés « Les Objets du Jeu »). Les Objets du Jeu constituent des attributs du Jeu qui ont uniquement une signification dans le monde virtuel et fictif du Jeu ; ils n’ont aucune valeur monétaire, ne sont pas une monnaie réelle, et ne peuvent pas être revendus ou échangés contre de l’argent. Vous consentez à n’avoir aucun droit de propriété ou autre intérêt sur quelque Objet du Jeu que ce soit attribué à votre compte, ou à quelque Contenu du Jeu que ce soit auquel Amazon vous donne accès, quelques soient les efforts que vous avez fournis, l’argent du monde réel ou toute autre contrepartie que vous auriez échangé pour accéder aux Objets du Jeu ou aux Contenus du Jeu. Bien que Nous vous offrons la possibilité d’accéder et d’utiliser les Objets et le Contenu du Jeu, Nous conservons l’ensemble des droits sur les Objets du Jeu et les Contenus du Jeu. En conséquence, Amazon se réserve le droit de supprimer ou de modifier tout Objet du Jeu ou Contenu du Jeu attribué à votre compte ou directement accessible par vous, à tout moment, sans avertissement préalable et sans engager sa responsabilité, que cela soit au titre de la responsabilité contractuelle, extracontractuelle, ou tout autre fondement. Amazon ne pourra être tenue pour responsable en cas de perte ou de vol d’Objets du Jeu. Nous pouvons vous autoriser à troquer certains Objets du Jeu afin d’en acquérir d’autres dans le cadre d’une partie. Autrement, vous ne pouvez pas vendre, transmettre ou offrir des Objets du Jeu en échange d’argent réel , ou de toute contrepartie, que ce soit dans le cadre du Jeu ou en dehors du Jeu.

2.6 Modifications. Amazon se réserve le droit de modifier, de suspendre, ou d’arrêter toute assistance pour les Jeux ou les Objets du Jeu, partiellement ou totalement, à tout moment et sans avertissement préalable.

2.7 Version Préliminaire. Amazon peut offrir un accès confidentiel à une bande-annonce, un accès en avant-première, en version alpha, beta, kappa ou d’autres versions préliminaires similaires des Jeux (ensemble dénommées « Version Préliminaire»). Veuillez noter que ces versions peuvent avoir des fonctionnalités limitées, peuvent être disponibles pour un temps de jeu limité et peuvent contenir d’autres limitations. Si vous avez été autorisé à accéder à un Version Préliminaire désignée par Amazon comme confidentielle, vous ne devrez divulguer aucune information relative à cette Version Préliminaire (y compris toute information relative au Jeu, au Contenu du Jeu et toute autre caractéristique et fonctionnalité de la Version Préliminaire), ni révéler à des tiers l’autorisation accordée d’accéder à cette Version Préliminaire, y compris après l’annonce publique de l’existence de cette Version Préliminaire, jusqu’à ce que vous soyez autorisé par Amazon à divulguer ces informations. Vous consentez également à ce que : (i) Les Versions Préliminaires sont des versions en cours de développement et peuvent par conséquent contenir des bugs pouvant causer des perte de données ou endommager votre appareil; (ii) l’accès à des Versions Préliminaires relève de votre seule responsabilité et Amazon ne peut être considéré comme responsable pour toutes pertes de données ou dommage causé à votre appareil; (iii) Tout Objet du Jeu, tout indicateur de statut que vous accumulez au cours de la période pendant laquelle il vous est donné accès à une Version Préliminaire, ainsi que l’historique de jeu associé à votre compte, peuvent être effacés à différents moments au cours de la période de test; (iv) Vous ne pourrez communiquer à toute autre personne sans l’autorisation d’Amazon une clé ou un code d’accès aux Versions Préliminaires; (v) Et, qu’Amazon n’a aucune obligation générale de rendre disponible une Version Préliminaire des Jeux ou des fonctionnalités des Jeux.

3. LES COMMUNAUTES DE JEUX

3.1 Code de conduite. Pour rendre les Jeux et la communauté de joueurs et fans aussi accueillants et appréciables que possible pour tous les utilisateurs, vous acceptez de vous conformer à tous les codes de conduite des Jeux et lois applicables. En cas de violation d’un code de conduite d’un Jeu, du présent Contrat, ou d’une loi en vigueur, ou en cas d’agissement inapproprié ou insultant, Amazon se réserve la possibilité de prendre des mesures de sanction à votre encontre, dont notamment l’annulation ou la limitation de votre accès aux Jeux, aux fonctionnalités de communication, aux Objets du jeu, en relation à un seul Jeu, à tous les Jeux, aux forums de Jeux ou aux autres communautés de Jeux. Toute violation matérielle peut également engendrer la suspension ou à la résiliation de vos comptes Amazon et Twitch.

3.2 Les Fonctionnalités de communications. Outre les fonctionnalités principales des Jeux, Amazon se réserve la possibilité d’inclure des fonctionnalités accessoires aux Jeux ainsi qu’aux services connexes et forums vous permettant de communiquer avec Nous, et avec la communauté de Jeu. Amazon ne peut garantir que les fonctionnalités de communications ne connaitront aucune interruption, ne contiendront aucune erreur, qu’elles seront appropriées à toute situation, ou qu’elles resteront disponibles. En conséquence, vous ne devrez pas compter sur la disponibilité ou la fonctionnalité de ces moyens de communication pour quelque usage que ce soit.

3.3 Visionnage, enregistrement et diffusion. Les Jeux offrent un mode multi-joueurs et des moyens de communication en ligne. Les modes multi-joueurs et les messages échangés au cours des Jeux ne sont pas confidentiels. Amazon ainsi que d’aux autres joueurs peuvent regarder, enregistrer et diffuser votre session en ligne de Jeux multi-joueurs, y compris votre nom affiché dans le Jeu, votre voix (en cas de communication de celle-ci), votre image (en cas de communication d’une vidéo de celle-ci) et les métadonnées correspondant à votre usage du Jeu (vos points gagnés, votre record, les personnages avec lesquels vous avez joué, etc.), tous ces éléments ayant été fournis à Amazon dans le cadre des Conditions d’utilisation. En jouant aux Jeux, vous Nous accordez, ainsi qu’aux autres joueurs, les droits nécessaires à l’enregistrement et à la distribution de ces enregistrements.

3.4 Surveillance. Nous pouvons (sans y être obligé) surveiller et enregistrer vos sessions de Jeux et les messages échangés au cours des Jeux, ainsi que sur les sites internet et les services associés à des fins diverses, notamment aux fins d’application du présent Contrat, d’assurer de la conformité avec les codes de conduites relatifs aux Jeux, de prévention ou de sanction des triches, et d’amélioration des Jeux.

3.5 Transmission d’informations. Les Jeux nous fourniront des informations de télémétrie relatives au téléchargement, à l’installation, à l’utilisation et aux performances des Jeux, ainsi que des informations concernant les matériels sur lesquels vous téléchargez, installez, et que vous utilisez pour jouer aux Jeux. A titre d’exemple, les Jeux peuvent Nous fournir des informations relatives à votre utilisation des Jeux, au type de matériel utilisé, à votre connexion réseau, au moment de lancement des Jeux, à la durée des sessions d’utilisation des Jeux, et à la raison des dysfonctionnements des Jeux. Nous pouvons également vous offrir des fonctionnalités vous permettant de fournir des rapports d’erreur plus détaillés, qui peuvent inclure le contenu de la mémoire de votre matériel. Toutes ces informations sont soumises à la Politique de Confidentialité.

4. PROPRIETE INTELLECTUELLE

4.1 La Propriété. Les droits de propriété intellectuelle attachés aux Jeux, y compris les Jeux Clients, le Contenu des Jeux, les Services des Jeux et toutes les données liées aux Jeux (telles que les Objets des Jeux, les supports publicitaires et marketing, le savoir-faire, les personnages, les noms de personnages et ressemblances, les expressions, les illustrations etc., sont notre propriété et celle de nos concédants. Nous et nos concédants nous réservons et conservons tout droit, titre et intérêt, attachés aux Jeux.

4.2 Les Projets de la Communauté.

a. Nous vous accordons une licence limitée et révocable de créer, à des fins non-commerciales, des projets susceptibles d’intégrer les Contenus du Jeu (à l’exclusion des marques et matériels appartenant à des tiers et identifiés comme tel dans la Politique de contenu du Jeu), afin de soutenir les communautés de Jeux d’Amazon, telles que les émissions Twitch, le fan art, le fan fiction, (ensemble dénommés les « Projets de la Communauté »), de manière conforme à une politique d’utilisation du contenu du Jeu. A ce titre, vous accordez à Amazon et à la Communauté du Jeu une licence non-exclusive, mondiale, perpétuelle, irrévocable, cessible, sous-licenciable, gratuite, pour utiliser, reproduire, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher, exécuter en public et distribuer vos Projets de la Communauté.

b. Vous n’êtes pas autorisés à utiliser le Contenu du Jeu pour d’autres Jeux, ou en extraire le Contenu et le distribuer comme un actif séparé. A l’exception des cas expressément autorisés par les politiques de Contenu du Jeu, vous n’êtes pas autorisés à utiliser nos marques, dénominations commerciales, logos, noms de domaine, slogans et marques de commerce , sans une licence distincte signée par Nous. Vous vous engagez également à ne pas agir de manière désobligeante à l’égard des autres joueurs, ou à contester notre droit de propriété sur les Jeux, y compris en utilisant ou en enregistrant des marques ou des noms de domaine similaires susceptibles de prêter à confusion.

c. Vous déclarez et garantissez que vous détenez et conserverez tous les droits nécessaires à l’utilisation de matériels appartenant à des tiers au sein des Projets de la Communauté. Vos Projets de la Communauté sont des œuvres dérivées du Jeu. Tout intérêt que vous pourriez avoir dans les Projets de la Communauté, est soumis à notre propriété du Contenu du Jeu et à la licence, exposée dans le présent article 4. Vous consentez à défendre et indemniser Amazon de toute réclamation relative aux Projets de la Communauté que vous avez créés.

4.3 Les composants tiers. Open Source. Certains logiciels tiers, y compris des composants open source, peuvent être incorporés dans les Jeux et vous être fournis sous une licence distincte, comme des licences open source. En cas de conflit entre le présent Contrat et toute licence distincte précisée dans les Mentions Légales d’Amazon Games, la licence distincte prévaudra à l'égard du logiciel tiers qui fait l'objet de cette licence distincte.

4.4 Remarques et suggestions d’idée. Sans restreindre les dispositions relatives aux Conditions d’utilisation, si vous Nous faites part d’une suggestion ou d’une idée innovantes ou de toute autre remarque et suggestion relative aux Jeux ou tout jeu futur ou contenu (ensemble dénommés « Les Remarques »), Amazon se réserve le droit de les utiliser sans aucune restriction. Vous reconnaissez et acceptez que Nous ne sommes soumis à aucune obligation de confidentialité sur, ou de vous créditer pour les Remarques que vous nous fournissez, et ce même en cas de mention contraire.

4.5 Respect du droit d'auteur. Nous respectons la propriété intellectuelle des autres. Si vous pensez que votre travail a été copié et rendu accessible par le biais d'un Jeu d'une manière qui constitue un non-respect des droits d'auteur, veuillez envoyer un avis écrit au responsable des droits d'auteur d'Amazon avec les informations suivantes :

  • Une signature physique ou électronique de la personne autorisée à agir au nom du titulaire du droit d'auteur ;
  • Une description de l'œuvre protégée par le droit d'auteur qui, selon vous, a été violée ;
  • Une description de l'endroit où le matériel que vous prétendez enfreint se trouve sur les Services de Jeu ;
  • Votre adresse, votre numéro de téléphone et votre adresse électronique ;
  • Une déclaration de votre part, selon laquelle vous croyez de bonne foi que l'utilisation contestée n'est pas autorisée par le titulaire du droit d'auteur, son représentant ou la loi ; et
  • Une déclaration de votre part, faite sous peine de parjure, attestant que les informations ci-dessus sont exactes et que vous êtes le titulaire du droit d'auteur ou autorisé à agir en son nom.

Le responsable des droits d'auteur d'Amazon peut être joint comme suit de tout avis de réclamation sur le non-respect des droits d'auteur :

Responsable des droits d'auteur

Département juridique d'Amazon

P.O. Box 81226

Seattle, WA 98108

Phone: (206) 266-4064

Email: copyright@amazon.com

Courier address:

Copyright Agent

Amazon Legal Department

2021 7th Avenue

Seattle, WA 98121

Veuillez noter que cette procédure est exclusivement destinée à nous informer de votre conviction que votre matériel protégé par le droit d'auteur a été violé. Nous répondons rapidement aux préoccupations des titulaires de droits au sujet de toute violation alléguée, et nous mettons fin aux violations répétées dans les circonstances appropriées.

5. GENERALITES

5.1 Pouvoir. Pour conclure le présent Contrat et avoir le droit d’utiliser les Jeux, vous devez être un être humain (et non par exemple une société, une organisation, une intelligence artificielle (bonne ou mauvaise), un extraterrestre, ou un primate non-humain doté de sensibilité etc.) Dans le cas où vous êtes sous le seuil de la majorité légale, il est nécessaire d’obtenir l’accord de vos parents ou de votre tuteur légal au présent Contrat, ceux-ci agissant en votre nom.

5.2 Résiliation du Contrat. Vos droits, en vertu du présent Contrat cesseront automatiquement de s’appliquer sans avis préalable, en cas de non-respect d’une des conditions prévues par le présent Contrat. Nous nous réservons également le droit de mettre fin à vos droits d’utilisation des Jeux, à tout moment, sans aucun avis préalable et sans aucune indemnisation. Lorsque le Contrat prend fin, vous devez cesser toute utilisation des Jeux et supprimer toute les copies des Jeux Clients, du Contenu du Jeu, et des Projets de la Communauté que vous avez en votre possession, et tous vos droits sur les Jeux Clients, le Contenu du Jeux et les Projets de la Communauté prendront fin immédiatement. Les préambules, les articles 2.4, 3.3, 3.4, 3.5, 4.1, 4.4, la dernière phrase de l’article 4.2 et la présente Section 5 continuent de s’appliquer après la fin du présent Contrat.

5.3 Absence de renonciation. Notre défaut d’assurer le strict respect ou l’exécution de ce Contrat ne pourra être interprété comme une renonciation à l’un quelconque de nos droits ou de vos obligations.

5.4 Modifications. Amazon se réserve le droit de modifier, à notre entière discrétion, le présent Contrat, en publiant des conditions modifiées dans les Jeux ou sur cette page internet. Le fait de continuer à utiliser les Jeux, après une modification du présent Contrat, atteste de votre acceptation d’être lié par le Contrat tel que modifié.

5.5 Informations de contact. Pour toute communication concernant le présent Contrat, veuillez écrire à Amazon, Attn : Legal Department, P.O. Box 81226, Seattle, WA 98108-1126.

5.6 Litiges /Arbitrage Exécutoire ; Limitation de responsabilité. Tout litige ou réclamation découlant de ou relatif à ce Contrat ou aux Jeux est soumis au processus d’Arbitrage Exécutoire et renonciation au recours collectif (ou à tout autre mode de résolution des différends), au droit applicable, à l’exclusion des garanties, à la limitation de responsabilité et à toutes les autres dispositions contenues dans les Conditions d’utilisation. Vous acceptez ces conditions en utilisant les Jeux. Vous pouvez également bénéficier de certains droits en matière de protection des consommateurs en vertu des lois de la juridiction de votre lieu de résidence. Sans limiter les dispositions mentionnées au sein des articles applicables dans les Conditions d’utilisation relative à notre responsabilité : (i) en cas de dommages découlant ou relatif à votre utilisation ou votre incapacité à utiliser un Jeu, ou un Objet du jeu, votre demande d’indemnisation ainsi que notre responsabilité ou celle de nos concédants ne pourra en aucun cas excéder le montant que vous avez payé pour le Jeu ou un Objet du Jeu (sous réserve des dispositions de la loi applicable) ; et (ii) nous ne pourrons être tenus responsables pour toute perte, dommage ou pour toutes autres conséquences relatives à tout changement, limitation, suspension ou cessation de votre compte, des Jeux ou du présent Contrat. Les lois en vigueur dans certains pays n’autorisent pas les limitations telles que décrites dans le présent article, auquel cas ces limitations ne s’appliqueraient pas à vous et vous pourriez alors jouir de droits supplémentaires.