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Modalités d'Amazon Prime

Dernière mise à jour : 27 août 2018

Bienvenue aux modalités et conditions (les « Modalités ») d'Amazon Prime. Ces Modalités interviennent entre vous et Amazon.com.ca, Inc. (« Amazon.ca » ou « nous ») et régissent nos obligations et nos droits respectifs. Veuillez noter que votre utilisation du site Web Amazon.ca et l'adhésion Prime sont également régies par les ententes énumérées ci-dessous et vers lesquelles nous proposons des liens, ainsi que par toutes les autres modalités, conditions, exclusions ou exigences du site Web Amazon. ca, l'ensemble de celles-ci étant incorporées par référence aux présentes Modalités. Si vous vous inscrivez à Prime, vous acceptez ces modalités, conditions, exclusions et exigences.

Annulation de l'adhésion

Vous pouvez annuler votre adhésion à Prime à tout moment en vous rendant sur Votre Compte et en réglant les paramètres de votre adhésion. Nous rembourserons l'intégralité de vos frais d'adhésion si vous annulez votre adhésion à Prime dans les 14 jours suivant votre inscription ou suivant la conversion de votre essai gratuit en adhésion payante. Toutefois, nous nous réservons le droit de vous facturer (ou de retenir sur votre remboursement) la valeur des avantages Prime dont vous et toutes les personnes qui ont utilisé votre compte avez bénéficié pendant cette période de 14 jours. Si vous annulez votre adhésion à tout autre moment, nous ne vous rembourserons l’intégralité de vos frais d’adhésion que si vous et toutes les personnes qui ont utilisé votre compte n’avez pas fait d’achats admissibles ou bénéficié d’avantages Prime depuis la date à laquelle vous avez payé les frais d’adhésion pour la dernière fois. Les adhésions Prime achetées au moyen d’un code promotionnel ou d’une carte cadeau Prime ne sont pas remboursables.

Avantages d’expédition et achats admissibles

Les avantages Prime relatifs à l’expédition sont sujets à des restrictions liées à la disponibilité, aux dates limites pour passer les commandes et, dans certains cas, à l’adresse d’expédition. Ils ne sont offerts que pour certains produits vendus par Amazon.ca (ou par des vendeurs tiers qui participent à Prime) sur le site Web Amazon.ca. Les produits admissibles à Prime seront désignés comme tels sur les pages de ces produits. Certains frais spéciaux relatifs aux produits, à la commande, à la manutention et/ou des taxes peuvent également s'appliquer aux achats admissibles. Si seulement certains articles de votre commande sont admissibles à Prime, vous paierez les frais d’expédition applicables aux articles qui ne sont pas admissibles. La modification ou la combinaison des commandes, le changement de l'adresse de livraison, de la vitesse d’expédition ou des préférences peuvent affecter l'admissibilité à Prime. Certains des achats peuvent ne vous donner droit qu’à l’expédition standard en raison de leur taille, de leur poids ou d'autres particularités de livraison.

Nous pouvons exclure les produits qui ont des particularités de livraison spéciales, à notre discrétion. La section Amazon Prime de nos pages d'aide contient des renseignements quant aux articles admissibles, aux frais de livraison, à la vitesse d’expédition et aux lieux de livraison.

Autres avantages

Cliquez ici pour en savoir plus sur les autres avantages de Prime. Certains avantages d’Amazon Prime peuvent être fournis par des entreprises du groupe d’Amazon.ca; par exemple, Prime Photos est fourni par Amazon Digital Services, Inc.

Autres restrictions

  • Nous nous réservons le droit d'accepter ou de refuser l'adhésion, à notre discrétion.
  • Nous pouvons vous envoyer des courriers électroniques ou d’autres communications liés à Prime et à votre adhésion Prime (sans égard aux paramètres de votre compte Amazon ou aux préférences choisies relativement à celui ci).
  • Vous ne pouvez transférer ou céder votre adhésion Prime ou tout avantage Prime, y compris des codes promotionnels pour les adhésions ou les avantages Prime, sauf pour ce qui est permis dans les présentes modalités.
  • Les membres Prime ne peuvent acheter des produits aux fins de revente, de location ou pour les expédier à leurs clients ou clients potentiels en utilisant les avantages Prime.
  • Certains avantages Prime pourraient faire l’objet de seuils d’achat donnés ou de limites quant à la quantité ou à l’adresse d’expédition ou exiger que les membres répondent à certains critères.
  • De temps à autre et à sa discrétion, Amazon peut ajouter ou supprimer des avantages d'adhésion Prime, à son entière discrétion.

Frais et renouvellement

Les frais d'adhésion à Prime sont décrits dans la section Amazon Prime de nos pages d'aide. Pour en savoir plus sur les frais et le renouvellement liés à Prime Étudiant, veuillez consulter les modalités et conditions pertinentes. Nous pourrons occasionnellement offrir des modalités d'adhésion différentes, et les frais applicables à ces adhésions pourront varier. Les frais d'adhésion à Prime sont non-remboursables sauf tel que décrit dans les présentes Modalités de manière expresse. Des taxes peuvent s'appliquer aux frais d'adhésion, aux frais d’expédition réduits de Prime ou aux deux.

Si toutes les méthodes de paiement acceptées que nous avons pour vous à nos dossiers sont refusées pour le paiement de vos frais d'adhésion, vous devrez nous fournir une nouvelle méthode de paiement acceptée sans délai, sinon votre adhésion sera annulée. Si vous nous fournissez une nouvelle méthode de paiement acceptée et que les frais y sont imputés avec succès, votre nouvelle période d'adhésion sera basée sur la date initiale de renouvellement et non sur la date à laquelle les frais ont été imputés.

À MOINS QUE VOUS NE NOUS AVISIEZ QUE VOUS DÉSIREZ ANNULER OU NE PAS PROCÉDER AU RENOUVELLEMENT AUTOMATIQUE AVANT QU'UN MONTANT NE SOIT IMPUTÉ, VOUS CONVENEZ QUE VOTRE ADHÉSION PRIME CONTINUERA AUTOMATIQUEMENT ET VOUS NOUS AUTORISEZ (SANS QUE NOUS AYONS À VOUS EN AVISER, À MOINS QUE LA LOI APPLICABLE NE L'EXIGE) À PERCEVOIR LE MONTANT DES FRAIS D'ADHÉSION APPLICABLES À CE MOMENT ET TOUTES LES TAXES EN UTILISANT TOUTE MÉTHODE DE PAIEMENT ACCEPTÉE QUE NOUS AVONS POUR VOUS DANS NOS DOSSIERS.

Adhésions promotionnelles provisoires

Nous offrons parfois à nos clients des adhésions provisoires ou d'autres offres promotionnelles d'adhésion, qui sont régies par les présentes Modalités sauf dans la mesure où les offres promotionnelles contiennent une indication contraire. Les membres provisoires peuvent, en tout temps, choisir (par le biais de Votre compte) de ne pas passer à l'adhésion payante à la fin de la période d'adhésion provisoire.

Modifications à l'entente

Nous pouvons, à notre discrétion et sans avis, modifier ces Modalités, les Conditions d'utilisation, notre Déclaration de confidentialité ou tout autre aspect de l'adhésion Prime. Si une modification apportée à ces modalités est jugée invalide, nulle ou, pour quelque motif que ce soit, inexécutoire, la modification sera réputée disjointe et ne compromettra aucunement la validité ou le caractère exécutoire des autres modifications ou modalités. LE MAINTIEN VOTRE ADHÉSION APRÈS LA MODIFICATION DE CES MODALITÉS CONSTITUE VOTRE ACCEPTATION DES CES MODIFICATIONS. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS UNE DE CES MODIFICATIONS, VOUS DEVEZ ANNULER VOTRE ADHÉSION.

Résiliation de notre part

Nous pouvons résilier votre adhésion Prime à notre seule discrétion, sans préavis. Nous vous rembourserons alors proportionnellement sur la base du nombre de mois entiers restants à votre adhésion. Cependant, nous ne ferons aucun remboursement relativement à une résiliation faite en raison d'une action ou d'un comportement qui, d'après nous, est en violation des présentes Modalités, ou de toute loi applicable, qui concerne de la fraude ou l'utilisation inappropriée de l'adhésion Prime, ou qui nuit à nos intérêts ou à ceux de tout autre utilisateur. L'absence de réclamation de notre part quant à l'application stricte de ces Modalités ou le fait que nous n'intentions pas un recours pour en forcer l'exécution ne constitue pas une renonciation à nos droits.

Exclusion de responsabilité

LES LOIS DE CERTAINES JURIDICTIONS, NOTAMMENT LA LOI SUR LA PROTECTION DU CONSOMMATEUR DU QUÉBEC, NE PERMETTENT PAS L'EXONÉRATION OU LA LIMITE DE RESPONSABILITÉ OU DE CERTAINS DOMMAGES. SI CES LOIS S'APPLIQUENT À VOUS, IL SE PEUT QU'UNE OU PLUSIEURS DES EXONÉRATIONS OU LIMITES CI-DESSOUS NE S'APPLIQUENT PAS À VOUS, ET VOUS POUVEZ AVOIR D'AUTRES DROITS.

EN PLUS DES AUTRES LIMITES ET EXONÉRATIONS CONTENUES DANS LES CONDITIONS D'UTILISATION D'AMAZON.CA, NOTRE RESPONSABILITÉ TOTALE, QUE CE SOIT EN VERTU D'UN CONTRAT, D'UNE GARANTIE, DE LA RESPONSABILITÉ EXTRACONTRACTUELLE (INCLUANT LA NÉGLIGENCE) OU AUTREMENT, N'EXCÈDE PAS LE MONTANT DES DERNIERS FRAIS D'ADHÉSION QUE VOUS AVEZ PAYÉS. CETTE LIMITATION DE RESPONSABILITÉ S'APPLIQUE DANS LA PLEINE LIMITE PERMISE PAR LA LOI ET DEMEURERA EN VIGUEUR APRÈS L'ANNULATION OU LA RÉSILIATION DE VOTRE ADHÉSION PRIME.

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